Garantie Légale et Conformité des Produits

Centre des politiques | elmoravian
Livraison offerte dès 154,08 € · Transit en France métropolitaine : 7–10 jours ouvrés

elmoravian · France

Centre des politiques

Cette page rassemble les conditions de vente, les règles de livraison et de retour, les informations relatives au droit de rétractation, aux paiements, à la protection des données, aux cookies, aux garanties légales et à la sécurité des produits pour les commandes destinées à la France.

Nom commercial elmoravian
Téléphone (314) 709-4368
Adresse 5984 Drury Ln, Saint Louis, MO 63147, États-Unis
01 · Vente

Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions s’appliquent aux ventes à distance conclues sur la version du site destinée aux consommateurs en France. Elles complètent les informations affichées sur chaque fiche produit et au moment du paiement.

1. Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les commandes passées par des consommateurs agissant à des fins non professionnelles. Les produits proposés comprennent notamment des assiettes, bols, chemins de table, gaiwans, mugs, mugs émaillés, services à thé, sets de couverts, théières et verres à vin.

Les caractéristiques essentielles, dimensions, matériaux, variantes, usages indiqués et éventuelles précautions figurent sur la fiche du produit concerné. En cas de différence entre une information générale de cette page et une information spécifique clairement indiquée sur la fiche produit avant l’achat, l’information spécifique applicable au produit est prise en compte, sans réduire les droits impératifs du consommateur.

2. Produits, disponibilité et information

Les offres sont présentées dans la limite des stocks disponibles. Une indisponibilité constatée après la commande peut conduire à une proposition de solution adaptée : attente, produit de remplacement accepté par le client ou remboursement de l’article indisponible. Aucun remplacement n’est imposé sans accord du client.

Les photographies servent à présenter les produits. Des différences légères de couleur peuvent résulter de l’écran, de l’éclairage ou des caractéristiques naturelles d’un matériau. Les éléments déterminants pour l’achat sont décrits dans la fiche produit.

3. Prix et taxes

Les prix destinés au marché français sont affichés en euros. Les taxes et frais applicables sont indiqués avant la validation définitive de la commande. Les frais de livraison sont présentés séparément lorsque la commande n’atteint pas le seuil de livraison offerte.

Livraison en France métropolitaine : 9,99 € pour une commande inférieure à 154,08 € ; livraison offerte à partir de 154,08 €.

4. Commande et conclusion du contrat

  1. Le client sélectionne le ou les produits et les ajoute au panier.
  2. Le panier permet de vérifier les articles, quantités, prix et frais affichés.
  3. Le client renseigne les informations nécessaires à la livraison et au paiement.
  4. Avant de payer, le client peut corriger les erreurs éventuelles et consulter les présentes conditions.
  5. La commande est transmise après validation du paiement ou autorisation du moyen de paiement utilisé.
  6. Une confirmation de commande est adressée par voie électronique avec les informations essentielles disponibles.

Les champs liés à une activité professionnelle ne sont pas nécessaires pour un achat effectué en qualité de consommateur, sauf lorsqu’une information particulière est requise par la réglementation applicable ou par le traitement de la commande.

5. Paiement

Les moyens de paiement annoncés sont Visa, Mastercard, American Express et JCB. Les modalités détaillées figurent dans les Conditions de Paiement. Le montant total présenté avant validation comprend les éléments facturés au titre de la commande.

6. Préparation et livraison

Le traitement d’une commande prend habituellement 1 à 3 jours ouvrés. Le délai de transit annoncé pour la France métropolitaine est de 7 à 10 jours ouvrés. Ces deux informations sont présentées séparément : le délai de transit de 7 à 10 jours ouvrés n’est pas transformé en un délai maximal calculé en additionnant automatiquement la préparation et le transport.

Pour les frais, zones desservies, suivi, taxes d’importation et incidents de transport, consulter la Politique de Livraison.

7. Annulation avant expédition

Une demande d’annulation peut être envoyée dans les 24 heures suivant la commande. Lorsqu’elle intervient dans ce délai et que la commande n’a pas été expédiée, l’annulation peut être traitée avec remboursement intégral. Après 24 heures, si la commande n’a pas encore été remise au circuit logistique, une annulation peut encore être examinée. Une commande déjà expédiée suit en principe la procédure de retour et de rétractation après réception.

Voir la Politique d’Annulation de Commande.

8. Droit de rétractation, retours et remboursements

Pour les biens éligibles, une demande de retour ou d’échange peut être effectuée dans les 14 jours calendaires suivant la réception. Lorsque le droit légal de rétractation est applicable, il s’exerce dans ce même délai de 14 jours selon les conditions prévues par la loi. Les modalités complètes figurent dans le Droit de Rétractation et la Politique de Retour et de Remboursement.

9. Garanties légales et conformité

Les droits issus de la garantie légale de conformité et, lorsqu’elles sont applicables, des règles relatives aux vices cachés restent distincts du droit de rétractation. Leur exercice est détaillé dans la section Garantie Légale et Conformité des Produits.

10. Réclamations et différends

Une réclamation peut être adressée en priorité à sav@elmoravian.com, en indiquant le numéro de commande, les faits concernés et, lorsqu’elles sont utiles, les pièces permettant d’examiner la demande.

Pour un consommateur en France, les dispositions impératives françaises et européennes de protection des consommateurs s’appliquent lorsqu’elles régissent la relation. Les présentes conditions ne privent pas le consommateur des protections auxquelles il ne peut légalement renoncer. Les mécanismes de règlement amiable et les juridictions compétentes restent déterminés conformément aux règles applicables au litige.

11. Modification des conditions

Les conditions peuvent être mises à jour pour tenir compte de l’évolution du site, des produits ou du cadre réglementaire. Une mise à jour n’a pas pour objet de modifier rétroactivement les droits attachés à une commande déjà conclue, sauf lorsque la loi impose une règle nouvelle applicable à cette commande.

12. Contact

Pour toute question sur une commande ou les présentes conditions : sav@elmoravian.com · (314) 709-4368.

02 · Informations

Mentions Légales

Informations d’identification et de contact publiées pour la version du site destinée à la France.

Nom commercial

elmoravian

Adresse physique

5984 Drury Ln, Saint Louis, MO 63147, États-Unis

E-mail de contact

sav@elmoravian.com

Téléphone

(314) 709-4368

Objet du site

Le site présente et commercialise des objets liés à la table, au thé et à l’usage domestique, notamment les catégories indiquées dans les présentes politiques. Les offres, prix, disponibilités et caractéristiques sont ceux affichés au moment de la consultation.

Propriété intellectuelle

Les textes, visuels, signes distinctifs, photographies, mises en page, éléments graphiques et contenus originaux publiés sur le site sont protégés dans la mesure prévue par le droit applicable. Une reproduction, extraction ou réutilisation substantielle à des fins commerciales nécessite l’autorisation du titulaire des droits concernés, sauf exception légale.

Réclamations de consommation

Le consommateur est invité à adresser d’abord une réclamation écrite à sav@elmoravian.com. Les possibilités de règlement extrajudiciaire prévues par la réglementation applicable restent accessibles lorsqu’elles sont réunies.

03 · Données

Politique de Confidentialité

Cette politique explique les principales catégories de données susceptibles d’être traitées lors de la navigation, d’un achat, d’une demande d’assistance ou d’une interaction avec elmoravian.

1. Champ d’application et responsable du traitement

Pour les traitements décrits ici, le point de contact est elmoravian, 5984 Drury Ln, Saint Louis, MO 63147, États-Unis. Les demandes relatives aux données personnelles peuvent être envoyées à sav@elmoravian.com.

2. Catégories de données susceptibles d’être collectées

  • Identification et contact : nom, prénom, adresse de livraison ou de facturation, e-mail, téléphone.
  • Commande : produits commandés, montant, statut, retours, remboursements et échanges.
  • Paiement : informations nécessaires au traitement de la transaction et références communiquées par le prestataire de paiement. Les données de carte peuvent être traitées directement par le prestataire de paiement selon son propre environnement sécurisé.
  • Service client : messages, pièces jointes, historique des échanges et informations utiles à la résolution de la demande.
  • Données techniques : adresse IP, type d’appareil, navigateur, journaux techniques, préférences de consentement, données de sécurité et de prévention de la fraude.
  • Marketing : adresse e-mail, préférences et interactions lorsque l’envoi de communications repose sur une base légale valable.

3. Moyens de collecte

Les données peuvent être fournies directement par le client lors du paiement, de la création éventuelle d’un compte, d’une demande de contact ou d’un retour. Des données techniques peuvent aussi être collectées par le site, les outils de sécurité et les cookies ou traceurs selon les choix exprimés. La Politique relative aux Cookies détaille ces catégories.

4. Finalités et bases juridiques

Finalité Exemples Base juridique principale
Exécution du contrat Traiter la commande, organiser la livraison, gérer un retour ou un remboursement, répondre à une demande liée à l’achat. Exécution du contrat ou mesures précontractuelles.
Consentement Newsletter, certaines opérations marketing, cookies publicitaires ou de mesure lorsque le consentement est requis. Consentement, révocable selon les conditions légales.
Obligations légales Documents comptables, prévention de certains abus, demandes légales des autorités, droits des consommateurs. Respect d’une obligation légale applicable.
Intérêts légitimes Sécurité du site, prévention de la fraude, amélioration raisonnable du service et défense de droits. Intérêt légitime, après prise en compte des droits et attentes des personnes concernées.

5. Destinataires et prestataires

Selon le besoin, les données peuvent être accessibles aux prestataires indispensables au fonctionnement du site et à l’exécution de la commande : hébergement et infrastructure e-commerce, paiement, prévention de la fraude, logistique, livraison, service client, messagerie, analyse d’audience ou publicité lorsque la base légale requise existe. Seules les données utiles à la mission concernée sont communiquées dans la mesure nécessaire.

Des données peuvent également être communiquées lorsqu’une obligation légale, une demande d’autorité compétente ou la défense de droits le justifie.

6. Transferts internationaux

Certains traitements peuvent impliquer des destinataires situés en dehors de l’Espace économique européen. Lorsque la réglementation européenne exige un mécanisme de protection spécifique, le transfert repose sur un mécanisme reconnu, tel qu’une décision d’adéquation, des clauses contractuelles types ou toute autre garantie appropriée prévue par le RGPD.

7. Durées de conservation

Les données sont conservées pendant une durée adaptée à la finalité poursuivie puis supprimées, anonymisées ou archivées lorsque la conservation reste nécessaire pour une obligation légale ou la défense de droits. Les informations relatives aux commandes et paiements peuvent être conservées pendant les durées de preuve, de comptabilité ou de fiscalité applicables. Les données de support sont conservées le temps nécessaire au traitement du dossier et, si besoin, à la gestion d’un litige.

Les préférences marketing sont prises en compte jusqu’au retrait du consentement, à l’opposition ou à l’expiration de la durée de conservation applicable. Les choix liés aux cookies sont gérés conformément aux règles décrites dans la section dédiée.

8. Droits des personnes

Selon le traitement et la base juridique applicable, une personne peut disposer notamment des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité, ainsi que du droit de retirer un consentement à tout moment pour l’avenir.

Une demande peut être envoyée à sav@elmoravian.com. Une vérification raisonnable de l’identité peut être demandée lorsqu’elle est nécessaire pour protéger les données contre un accès non autorisé. Une réclamation peut également être adressée à l’autorité de contrôle compétente, notamment la CNIL pour les personnes relevant de sa compétence.

9. Sécurité

Des mesures techniques et organisationnelles adaptées au risque sont utilisées pour limiter l’accès non autorisé, la perte, l’altération ou la divulgation des données. Les paiements doivent être effectués dans un environnement sécurisé compatible avec les exigences du prestataire de paiement utilisé.

10. Mineurs

Le site de vente n’est pas conçu pour collecter intentionnellement des données d’enfants qui ne disposent pas de la capacité requise pour effectuer seuls un achat. Lorsqu’une règle locale exige l’autorisation d’un titulaire de l’autorité parentale pour un traitement fondé sur le consentement, cette règle doit être respectée.

04 · Traceurs

Politique relative aux Cookies

Les cookies sont de petits fichiers ou identifiants utilisés pour faire fonctionner un site, mémoriser des préférences, mesurer l’audience ou proposer certains contenus et publicités.

1. Cookies strictement nécessaires

Ils servent notamment à la sécurité, au panier, à la session, au paiement, au choix de confidentialité et à des fonctions demandées par l’utilisateur. Lorsqu’un traceur est strictement nécessaire à un service expressément demandé ou au fonctionnement indispensable du site, son utilisation peut ne pas reposer sur le consentement.

2. Mesure d’audience et performance

Certains outils de mesure peuvent servir à comprendre la fréquentation, les erreurs techniques ou l’utilisation des pages. Lorsqu’ils ne bénéficient pas d’une exemption prévue par les règles applicables, ils sont activés après le choix de l’utilisateur.

3. Personnalisation, publicité et réseaux sociaux

Les traceurs de personnalisation avancée, de publicité ciblée, de mesure publicitaire ou de réseaux sociaux ne sont déposés ou lus qu’après consentement lorsque celui-ci est requis. Le refus de ces traceurs n’empêche pas l’accès aux fonctions essentielles du site.

4. Accepter, refuser ou modifier son choix

Lorsque des traceurs soumis au consentement sont utilisés, l’interface de gestion doit permettre d’accepter ou de refuser avec une facilité comparable. Le consentement n’est pas déduit de la simple poursuite de la navigation lorsque la réglementation impose une action positive.

Les choix peuvent être modifiés à tout moment depuis l’outil de gestion des cookies mis à disposition sur le site. Le retrait d’un consentement n’affecte pas la licéité des traitements réalisés avant ce retrait.

5. Durée et informations complémentaires

La durée de vie d’un cookie dépend de sa fonction. Les traceurs ne doivent pas être conservés plus longtemps que nécessaire à leur finalité. Les informations affichées dans l’outil de consentement précisent, lorsque cela est requis, les catégories, finalités, partenaires et durées applicables.

05 · Expédition

Politique de Livraison

Les informations ci-dessous s’appliquent aux commandes passées sur la version française du site et livrées en France métropolitaine.

L’essentiel

Livraison standard : 9,99 € sous 154,08 € · offerte dès 154,08 € · transit annoncé : 7 à 10 jours ouvrés · traitement de commande : 1 à 3 jours ouvrés, présenté séparément du transit.

1. Zone de livraison

Cette politique couvre la France métropolitaine. Les pays autres que la France métropolitaine, ainsi que les destinations ultramarines, ne sont pas proposés dans le cadre de cette grille de livraison. Lorsqu’une destination n’est pas disponible au paiement, aucune commande ne doit être finalisée pour cette destination via cette version du site.

2. Frais et mode de livraison

Montant de la commande Mode Frais Transit annoncé
Inférieur à 154,08 € Livraison standard 9,99 € 7–10 jours ouvrés
À partir de 154,08 € Livraison standard Offerte 7–10 jours ouvrés

Le seuil de livraison offerte est calculé sur la valeur des produits retenue au paiement, selon les réductions éventuellement appliquées avant les frais de livraison.

3. Traitement de la commande

La préparation et le traitement prennent habituellement 1 à 3 jours ouvrés. Ce délai correspond au traitement avant la remise au circuit logistique. Il est indiqué séparément du transit afin d’éviter de présenter un délai artificiellement additionné.

4. Délai de transit

Le délai de transit annoncé pour la France métropolitaine est de 7 à 10 jours ouvrés. Il peut être affecté par des contrôles douaniers, événements de transport, contraintes locales, périodes de forte activité ou cas de force majeure. Lorsqu’un retard dépasse sensiblement l’information annoncée, le client peut contacter le support afin qu’une vérification logistique soit ouverte.

Contact prioritaire : sav@elmoravian.com. Téléphone : (314) 709-4368. Après réception de la demande, le support peut solliciter le prestataire logistique pour vérifier le cheminement du colis et communiquer les informations disponibles jusqu’à la remise ou la résolution de l’incident.

5. Expédition transfrontalière, droits et taxes

Certaines commandes peuvent être acheminées vers la France dans le cadre d’un flux transfrontalier. Les droits et taxes d’importation applicables au dispositif d’expédition sont intégrés dans les montants présentés dans le parcours d’achat et le dédouanement est géré dans le cadre du transport. Aucun poste de droits de douane séparé n’est prévu à la remise du colis au client dans le cadre de cette méthode d’expédition.

Lorsque le pays d’expédition ou une information d’origine logistique est nécessaire pour une offre donnée, cette information doit être présentée dans le parcours d’achat ou les informations produit correspondantes.

6. Suivi de commande

Lorsqu’un numéro de suivi est disponible, il peut être communiqué par e-mail ou dans l’espace de suivi associé à la commande. Voir également la section Suivi de Commande.

7. Colis endommagé, perdu ou non remis

Si un colis arrive visiblement endommagé, il est utile de conserver l’emballage, de prendre des photographies et de contacter rapidement le support. Si un colis est déclaré perdu ou ne parvient pas au destinataire alors que le transport a été organisé dans le cadre de la commande, la demande est examinée afin d’appliquer la solution correspondant aux droits du consommateur et aux circonstances constatées.

8. Adresse de livraison

Le client doit vérifier l’exactitude de l’adresse avant de confirmer la commande. Une correction peut être demandée avant expédition, sans que sa prise en compte soit possible une fois le colis remis au circuit logistique. Une adresse incomplète ou manifestement erronée peut entraîner un retard ou un retour du colis.

9. Modification et annulation pendant le transport

Une fois le colis expédié, une modification d’adresse ou une interruption du transport n’est pas toujours techniquement possible. Le client peut toutefois contacter le support pour vérifier les options disponibles. Pour une annulation, voir la Politique d’Annulation de Commande.

06 · Retours

Politique de Retour et de Remboursement

Cette politique décrit la fenêtre de retour de 14 jours calendaires à compter de la réception, le droit légal de rétractation lorsqu’il est applicable, les produits défectueux ou incorrects, les échanges et les délais de remboursement.

Fenêtre de retour

Fenêtre de retour : 14 jours calendaires à compter de la réception pour les retours éligibles. Lorsque le droit légal de rétractation est applicable, il s’exerce dans ce même délai de 14 jours. Les frais de retour des retours acceptés selon cette politique sont pris en charge par elmoravian au moyen de la procédure de retour communiquée au client.

1. Situations couvertes

  • Retour ou échange demandé dans les 14 jours calendaires suivant la réception, lorsque le produit est éligible.
  • Exercice du droit légal de rétractation dans le délai de 14 jours lorsqu’il est applicable.
  • Produit reçu endommagé, défectueux ou non conforme à la commande.
  • Erreur de préparation ou article différent de celui commandé.
  • Échange demandé dans le délai applicable, sous réserve de disponibilité.

2. État du produit et manipulation raisonnable

Dans le cadre d’une rétractation, le client peut manipuler le produit dans la mesure nécessaire pour en établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement, de manière comparable à ce qui serait raisonnablement possible avant un achat en magasin. Une dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de ce qui est nécessaire peut être prise en compte dans les conditions prévues par la loi.

L’emballage d’origine est recommandé lorsqu’il est encore disponible afin de protéger le produit pendant le retour. Son absence ne supprime pas, à elle seule, un droit légal de rétractation lorsqu’il est applicable.

3. Demander un retour

  1. Envoyer un e-mail à sav@elmoravian.com.
  2. Indiquer le numéro de commande et la raison de la demande. Pour un produit endommagé, défectueux ou incorrect, joindre des photographies utiles lorsque cela facilite l’examen.
  3. Le support examine la demande, habituellement sous 1 à 3 jours ouvrés.
  4. Lorsque le retour est accepté, les instructions de retour et, le cas échéant, l’étiquette ou le dispositif de retour pris en charge sont communiqués.
  5. Le produit est renvoyé conformément aux instructions reçues.

4. Adresse de retour

Adresse utilisée pour les retours autorisés : elmoravian, 5984 Drury Ln, Saint Louis, MO 63147, États-Unis.

Le client est invité à suivre les instructions reçues avant tout envoi afin que le retour puisse être identifié et traité correctement. Lorsqu’un dispositif de retour prépayé est fourni, son utilisation évite d’avancer des frais de transport non prévus.

5. Frais de retour et frais de traitement

Les retours acceptés dans le cadre de la présente politique ne donnent pas lieu à des frais de restockage. Les frais de retour sont pris en charge dans le cadre de la procédure communiquée par le support, y compris pour un produit endommagé pendant le transport, défectueux ou incorrect.

Un envoi effectué de manière indépendante, sans suivre la procédure de retour communiquée, peut générer des frais qui ne correspondent pas au dispositif prévu. Il est donc recommandé d’attendre les instructions de retour avant d’expédier.

6. Remboursement

Lorsqu’un droit de rétractation est exercé, le remboursement est effectué sans retard injustifié et au plus tard dans les 14 jours à compter de la date à laquelle la décision de se rétracter est reçue. Pour une vente de biens, le remboursement peut être différé jusqu’à récupération du bien ou jusqu’à réception d’une preuve d’expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Le remboursement est effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès pour un autre moyen qui n’occasionne pas de frais au consommateur. Les frais de livraison standard initialement payés sont remboursés dans le cadre de la rétractation légale ; un surcoût résultant du choix exprès d’un mode de livraison plus coûteux que le mode standard n’a pas à être remboursé au-delà du coût standard.

Après validation du dossier, le traitement interne est généralement engagé sous 1 à 3 jours ouvrés. Une fois le remboursement émis, l’affichage sur le compte du client peut prendre environ 5 à 10 jours ouvrés selon le prestataire de paiement ou l’établissement financier. Ce délai bancaire est distinct du délai légal d’émission du remboursement.

7. Échanges

Un échange peut être demandé dans les 14 jours calendaires suivant la réception, sous réserve des conditions d’éligibilité et de la disponibilité du produit ou de la variante souhaitée. Si l’échange n’est pas possible, le client peut demander la solution prévue par ses droits applicables, notamment un remboursement lorsque les conditions sont réunies.

8. Produits endommagés, défectueux ou erreur de commande

Lorsqu’un produit est endommagé, présente un défaut de conformité ou ne correspond pas à la commande, le client peut contacter le support afin d’obtenir l’examen de la situation et l’application de la solution appropriée. Cette procédure n’a pas pour effet de réduire la garantie légale de conformité.

9. Exceptions au droit de rétractation

Certaines catégories de biens peuvent être exclues du droit de rétractation lorsque la loi le prévoit, par exemple des biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, certains biens susceptibles de se détériorer rapidement, ou certains biens scellés qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène après avoir été descellés. Une exception n’est appliquée que lorsqu’elle correspond réellement au produit et aux conditions légales.

07 · Commande

Politique d’Annulation de Commande

Cette politique concerne l’annulation avant expédition. Elle est distincte du droit légal de rétractation qui s’exerce selon ses propres règles.

1. Demande dans les 24 heures

Une commande dont les articles n’ont pas encore été expédiés peut faire l’objet d’une demande d’annulation dans les 24 heures suivant sa passation. Si l’annulation est confirmée avant expédition, le montant payé pour les éléments annulés est remboursé intégralement.

2. Demande après 24 heures

Après 24 heures, si la commande n’a pas encore été remise au circuit logistique, le support peut encore examiner la possibilité de l’annuler sans frais. Une fois le colis expédié, l’interruption du transport n’est pas toujours possible ; le client peut alors utiliser la procédure de retour ou le droit de rétractation lorsqu’il est applicable.

3. Procédure

  1. Envoyer la demande de préférence par e-mail à sav@elmoravian.com, ou appeler le (314) 709-4368.
  2. Indiquer le numéro de commande et les articles concernés.
  3. Le support vérifie l’état de préparation ou d’expédition et confirme le résultat de la demande.
  4. Lorsqu’une annulation est confirmée, le remboursement interne est engagé habituellement sous 1 à 3 jours ouvrés via le moyen de paiement d’origine.

4. Annulation partielle

Lorsqu’une commande comporte plusieurs articles et qu’une partie seulement n’a pas été expédiée, une annulation peut être demandée pour les articles non expédiés. Les frais de livraison sont recalculés uniquement si cela est nécessaire et si le résultat reste conforme aux informations présentées au client et à ses droits.

08 · Consommateur

Droit de Rétractation

Pour les contrats de vente à distance concernés, le consommateur dispose en principe de 14 jours calendaires à compter de la réception du bien pour informer elmoravian de sa décision de se rétracter, sans avoir à motiver sa décision.

1. Point de départ du délai

Pour un bien, le délai court à compter du jour où le consommateur, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur, prend physiquement possession du bien. Si une commande comporte plusieurs biens livrés séparément, le délai applicable peut courir à compter de la réception du dernier bien, lot ou pièce dans les conditions prévues par la loi.

2. Comment exercer le droit

La décision peut être exprimée au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté ou du modèle de formulaire ci-dessous. Elle peut être adressée à sav@elmoravian.com.

Pour les contrats conclus à distance au moyen d’une interface en ligne, une fonctionnalité en ligne gratuite, facile, directe et accessible de manière permanente doit être mise à disposition conformément aux règles applicables depuis le 19 juin 2026. Le parcours de rétractation en ligne du site doit permettre l’envoi de la déclaration avant l’expiration du délai et la remise d’un accusé de réception sur un support durable.

Modèle de formulaire de rétractation

Ce modèle peut être copié dans un e-mail adressé à sav@elmoravian.com.

À l’attention de elmoravian, 5984 Drury Ln, Saint Louis, MO 63147, États-Unis — sav@elmoravian.com

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du ou des biens suivants :
[Désignation du ou des produits]

Numéro de commande : [numéro]
Commandé le / reçu le : [date]
Nom du consommateur : [nom]
Adresse du consommateur : [adresse]
Date : [date]
Signature : uniquement en cas d’envoi sur papier.

3. Retour du bien

Après notification de la rétractation, le produit doit être renvoyé dans le délai prévu par les règles applicables, en suivant les instructions de retour. Les frais de retour des retours acceptés selon la présente politique sont pris en charge par elmoravian via la procédure communiquée au client.

4. Remboursement

Le remboursement intervient sans retard injustifié et au plus tard dans les 14 jours à compter de la réception de la déclaration de rétractation. Pour un contrat de vente de biens, il peut être différé jusqu’à la récupération des biens ou jusqu’à la réception d’une preuve de leur expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Le remboursement utilise le même moyen de paiement que la transaction initiale, sauf accord exprès pour un autre moyen sans frais pour le consommateur. Les modalités bancaires peuvent entraîner un délai d’affichage après l’émission du remboursement.

5. Exceptions

Le droit de rétractation ne s’applique pas dans les cas où une exception légale couvre réellement le contrat ou le produit, notamment certains biens personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du consommateur et certains biens scellés qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène après avoir été descellés.

6. Relation avec les autres droits

La rétractation n’empêche pas l’exercice séparé des droits relatifs à un produit défectueux ou non conforme. Pour ces situations, consulter la section Garantie Légale et Conformité des Produits.

09 · Paiement

Conditions de Paiement

Les informations de paiement sont présentées avant la validation finale de la commande afin que le client puisse connaître le montant total et le moyen de paiement utilisé.

1. Moyens de paiement

Les moyens annoncés sont : Visa, Mastercard, American Express et JCB. La disponibilité effective d’un moyen peut dépendre de l’environnement de paiement, du pays, de la devise ou des contrôles du prestataire.

2. Parcours de paiement

  1. Le client vérifie le panier et les quantités.
  2. L’adresse de livraison et les informations nécessaires sont saisies.
  3. Les frais de livraison et le montant total sont affichés avant le paiement.
  4. Le client sélectionne un moyen de paiement disponible et saisit les informations demandées dans l’environnement sécurisé.
  5. La commande est confirmée après validation ou autorisation de la transaction.

3. Sécurité et données de paiement

Les informations de paiement sont traitées au moyen d’un parcours sécurisé. Les prestataires de paiement peuvent effectuer des contrôles destinés à prévenir la fraude et à authentifier la transaction. Le site ne doit demander que les informations nécessaires à l’achat et aux obligations applicables.

4. Devise et cohérence du prix

La version française utilise l’euro pour les prix présentés au consommateur. Le prix du produit, les réductions éventuelles, les frais de livraison, les taxes ou autres éléments facturés sont récapitulés avant la validation. Le montant débité correspond au montant accepté dans le parcours de paiement.

5. Paiement refusé ou interrompu

Une transaction peut être refusée ou interrompue par le prestataire de paiement ou l’établissement émetteur. Dans ce cas, le client peut vérifier les informations saisies, utiliser un autre moyen disponible ou contacter son établissement financier. Une commande dont le paiement n’est pas validé peut ne pas être finalisée.

6. Remboursements

Les remboursements sont adressés au moyen de paiement d’origine sauf accord exprès permettant un autre moyen sans frais. Les délais et conditions sont détaillés dans la Politique de Retour et de Remboursement.

10 · Conformité

Garantie Légale et Conformité des Produits

Les garanties légales s’appliquent indépendamment de la politique de retour de 14 jours et du droit légal de rétractation lorsqu’il est applicable. La politique de retour ne réduit pas les droits liés à un produit non conforme ou défectueux.

Garantie légale de conformité

Pour les biens vendus à un consommateur en France, l’action fondée sur la garantie légale de conformité peut être exercée pendant deux ans à compter de la délivrance du bien dans les conditions prévues par le Code de la consommation.

1. Quand un produit peut être non conforme

Un produit peut notamment être concerné s’il ne correspond pas à la description, au type, à la qualité ou aux caractéristiques convenues, s’il n’est pas adapté à l’usage normalement attendu ou s’il présente un défaut entrant dans le champ de la garantie légale.

2. Solutions prévues par la garantie légale

Selon les conditions légales, le consommateur peut demander la mise en conformité par réparation ou remplacement. Lorsque ces solutions sont impossibles, disproportionnées, tardives ou créent un inconvénient majeur dans les cas prévus par la loi, une réduction du prix ou la résolution du contrat peut être disponible. La mise en conformité relevant de la garantie légale ne doit pas entraîner de frais pour le consommateur dans les conditions prévues par la loi.

3. Comment signaler un défaut

Envoyer un message à sav@elmoravian.com en indiquant le numéro de commande, le produit concerné et une description du défaut. Des photographies peuvent être utiles lorsqu’elles permettent de comprendre le problème, sans empêcher l’exercice d’un droit lorsque d’autres éléments suffisent.

4. Garantie des vices cachés

Lorsque les conditions du droit français des vices cachés sont réunies, le consommateur peut également disposer des recours prévus par le Code civil. Cette protection est distincte de la garantie légale de conformité.

5. Notice harmonisée de l’Union européenne

Depuis le 27 septembre 2026, la notice harmonisée de l’Union européenne relative à la garantie légale de conformité doit être présentée de manière bien visible au point de vente en ligne dans le format officiel applicable. Cette notice officielle ne doit pas être modifiée et complète les explications de la présente section.

Informations européennes : garanties légales dans l’Union européenne.

6. Aucune confusion avec une garantie commerciale

Une éventuelle garantie commerciale ou garantie de durabilité est facultative et doit être présentée séparément avec ses propres conditions. Son existence ne peut réduire les droits issus de la garantie légale.

11 · Produits

Informations sur la Sécurité des Produits

Les produits proposés pour la table et le thé doivent être utilisés conformément à leur destination, aux informations de leur fiche produit, aux marquages éventuels et aux instructions ou avertissements fournis avec l’article.

1. Identification et informations de sécurité

Pour les produits relevant du Règlement général sur la sécurité des produits (GPSR) ou d’une législation sectorielle, l’offre en ligne doit présenter de manière claire les informations exigées pour l’identification du produit, ainsi que les avertissements et informations de sécurité nécessaires en français lorsqu’ils sont requis.

Lorsque le fabricant n’est pas établi dans l’Union européenne et qu’une personne responsable dans l’Union est requise, son nom et ses coordonnées postales et électroniques doivent figurer dans l’offre en ligne concernée avec les informations du fabricant et du produit, conformément aux règles applicables.

2. Avant la première utilisation

  • Lire les instructions et avertissements propres au produit.
  • Vérifier l’absence de fissure, éclat, arête coupante, pièce desserrée ou dommage de transport.
  • Laver les articles destinés au contact alimentaire avant la première utilisation lorsque cela est approprié.
  • Respecter les indications spécifiques concernant lave-vaisselle, micro-ondes, four, congélateur ou contact avec une flamme.

3. Céramique, verre et objets pour boissons chaudes

Un récipient fissuré, ébréché ou fortement endommagé ne doit plus être utilisé pour servir des aliments ou boissons lorsqu’un défaut peut compromettre la sécurité. Éviter les chocs thermiques lorsque le produit n’est pas expressément conçu pour les supporter. Les boissons chaudes peuvent provoquer des brûlures ; manipuler les théières, gaiwans, mugs et services à thé avec précaution.

4. Couverts et éléments présentant une arête

Les couteaux et autres éléments coupants d’un set de couverts doivent être manipulés avec précaution et tenus hors de portée des jeunes enfants lorsqu’ils ne sont pas utilisés. L’usage doit rester conforme à la destination normale du produit.

5. Enfants et personnes vulnérables

Les objets en verre, céramique, métal ou contenant des liquides chauds ne sont pas des jouets. Une surveillance adaptée est recommandée lorsqu’un enfant ou une personne vulnérable peut être exposé à un risque de casse, de coupure ou de brûlure.

6. Produit endommagé ou incident de sécurité

Cesser d’utiliser un article si un défaut paraît susceptible de créer un risque. Contacter sav@elmoravian.com avec le numéro de commande, une description du problème et, si possible, des photographies permettant d’identifier le produit et le défaut.

7. Conformité spécifique au produit

Les exigences de sécurité et de conformité peuvent varier selon la matière et l’usage : contact alimentaire, céramique, verre, métal, revêtements ou autres matériaux. Les informations réglementaires propres à un article doivent être consultées sur sa fiche produit et sur son emballage ou document d’accompagnement lorsque la réglementation le prévoit.

12 · Suivi

Suivi de Commande

Les informations de suivi sont communiquées lorsqu’elles sont disponibles pour l’expédition concernée.

1. Obtenir le suivi

Le numéro de suivi ou le lien de suivi peut être envoyé par e-mail après la remise de la commande au circuit logistique. Si le suivi n’apparaît pas immédiatement, un délai technique peut être nécessaire avant le premier scan.

2. Transit annoncé

Le transit annoncé pour la France métropolitaine est de 7 à 10 jours ouvrés. Le traitement de 1 à 3 jours ouvrés est une phase distincte, avant l’expédition.

3. Suivi bloqué ou retard

Si le suivi reste inchangé de manière anormale ou si le transit dépasse sensiblement la plage annoncée, écrire à sav@elmoravian.com avec le numéro de commande. Le support peut demander au prestataire logistique les informations de circulation disponibles et aider à traiter la suite du dossier.

4. Livraison indiquée comme effectuée

Si le suivi indique une livraison mais que le colis n’est pas localisé, vérifier les lieux de dépôt possibles et les personnes susceptibles de l’avoir réceptionné, puis contacter le support sans délai inutile afin qu’une vérification puisse être ouverte.

13 · Site

Conditions Générales d’Utilisation

Ces conditions encadrent l’utilisation du site et complètent les conditions applicables à l’achat.

1. Accès et utilisation

Le site peut être consulté pour découvrir les produits, obtenir des informations, passer une commande et contacter le support. L’utilisateur doit employer le site de manière licite, sans compromettre son fonctionnement, contourner ses mesures de sécurité ou accéder à des données qui ne lui sont pas destinées.

2. Comptes utilisateur

Lorsqu’un compte est proposé, l’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de l’exactitude des informations fournies. Un compte n’est pas destiné à permettre des activités frauduleuses, automatisées abusives ou portant atteinte aux droits d’autrui.

L’achat par un consommateur ne doit pas être conditionné à la saisie obligatoire d’informations professionnelles sans lien avec la transaction, sauf nécessité légale spécifique.

3. Produits, stocks et prix affichés

Les informations commerciales sont mises à jour afin de refléter les offres disponibles. Une erreur manifeste de prix, de stock ou de contenu peut être corrigée dans le respect des règles applicables et des droits du consommateur. Le client est informé lorsqu’une erreur affecte une commande en cours et qu’une action est nécessaire.

4. Commandes et paiement

Les ventes sont régies par les Conditions Générales de Vente et les Conditions de Paiement.

5. Livraison, annulation et retours

Les règles détaillées figurent dans la Politique de Livraison, la Politique d’Annulation de Commande, la Politique de Retour et de Remboursement et la section Droit de Rétractation.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de Confidentialité et la Politique relative aux Cookies.

7. Propriété intellectuelle

Les contenus protégés ne peuvent pas être reproduits, exploités commercialement, extraits de façon substantielle ou modifiés en violation des droits applicables. Les marques et signes de tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

8. Liens externes

Des liens peuvent conduire vers des services externes, par exemple un prestataire de paiement, un outil de suivi ou une ressource réglementaire. Les conditions et politiques du service tiers peuvent alors s’appliquer à son propre environnement.

9. Disponibilité du site et responsabilité

Des opérations de maintenance, incidents techniques ou événements extérieurs peuvent affecter temporairement l’accès au site. Aucune clause des présentes conditions n’a pour objet d’exclure une responsabilité qui ne peut être légalement exclue ni de limiter les droits impératifs des consommateurs.

10. Modification des conditions d’utilisation

Les présentes conditions peuvent évoluer afin de refléter le fonctionnement du site ou les règles applicables. La version publiée au moment pertinent est consultable sur cette page.

11. Droit applicable et règlement des différends

Lorsqu’un consommateur réside en France et que les règles françaises ou européennes impératives s’appliquent, il conserve les protections auxquelles il ne peut renoncer. Une réclamation écrite peut être adressée au support avant toute démarche supplémentaire.

14 · Marque

À propos de nous

elmoravian présente une sélection d’objets pour la table, le thé et les moments du quotidien, avec une approche visuelle sobre inspirée des galeries, des catalogues d’exposition et du design éditorial.

Notre approche

La sélection privilégie des objets dont la forme, l’usage et la présence visuelle peuvent s’intégrer à une table contemporaine. L’objectif est de présenter les pièces de manière claire, avec des informations utiles sur leurs caractéristiques, leur utilisation et les conditions d’achat.

Catégories proposées

Assiette · Bol · Chemin de table · Gaiwan · Mug · Mug émaillé · Service à thé · Set de couverts · Théière · Verre à vin.

Information avant l’achat

Chaque produit doit être accompagné des informations essentielles utiles au choix : description, prix, disponibilité, variantes éventuelles, caractéristiques pertinentes, informations de livraison, conditions de retour et, lorsque cela est requis, informations de sécurité et d’identification.

15 · Assistance

Contactez-nous

Pour une question avant achat, une commande, une livraison, un retour, une rétractation, un remboursement, un paiement, la confidentialité ou la sécurité d’un produit, utilisez les coordonnées ci-dessous.

Service client elmoravian

E-mail : sav@elmoravian.com

Téléphone : (314) 709-4368

Adresse : elmoravian, 5984 Drury Ln, Saint Louis, MO 63147, États-Unis

Délai habituel de réponse par e-mail : 1 à 3 jours ouvrés.

Horaires d’ouverture

Jour Horaires
Du lundi au vendredi 09h00–18h00
Samedi 10h00–16h00
Dimanche Fermé

Pour accélérer le traitement d’une demande

  • Indiquer le numéro de commande lorsqu’il existe.
  • Préciser l’objet : livraison, annulation, retour, remboursement, paiement, garantie, sécurité ou données personnelles.
  • Pour un dommage ou une erreur de produit, joindre des photographies si elles sont utiles.
  • Ne pas transmettre par e-mail le numéro complet d’une carte bancaire ni son code de sécurité.

Ressources utiles

Avant d’écrire, les sections Livraison, Retours et remboursements, Rétractation, Garantie légale et Sécurité des produits répondent aux principales questions après achat.